Mentions légales

Responsable pour le contenu et le design:

Tavapan SA
Rue de la Dout 10
2710 Tavannes
Suisse
Téléphone: +41 32 482 64 30
Fax: +41 32 482 64 40
E-Mail: tavapan@tavapan.ch

Walter Zürcher, directeur

Enregistré à Tavannes, Suisse sous le numéro d'enregistrement CH-036.3.048.742-5.
Numéro d'identification de taxe de vente: CHE-116.033.342 TVA
Numéro d'identification économique: CHE-116.033.342

Mentions légales

Contenu et responsabilité
Le site Web de Tavapan SA contient des informations générales sur la société, les produits et les services. Le site Web est un service destiné aux clients et aux visiteurs de Tavapan. Tavapan SA se réserve le droit de compléter, modifier ou supprimer le contenu des pages à tout moment sans préavis ni déclaration de motifs. L'utilisateur reconnaît que les informations peuvent devenir obsolètes au fil du temps. Tavapan SA ne peut en aucun cas garantir la pertinence, l'exhaustivité et l'exactitude des indications ou informations fournies sur le site. En particulier, Tavapan SA décline toute responsabilité pour la pertinence, l'exhaustivité et l'exactitude du contenu quand il est obtenu auprès de tiers.

Aucune offre contraignante
Aucune information sur le site Web de Tavapan SA ne constitue une offre contraignante pour un visiteur du site Web, à moins que cette information ne soit expressément désignée comme une offre contraignante. En cas de doute, le visiteur doit supposer que Tavapan SA ne souhaite pas faire une offre contraignante.

Propriété intellectuelle
Toutes les informations, données et illustrations contenues sur le site Web de Tavapan SA sont, sauf indication contraire, créées par Tavapan SA et en sont la propriété. Tous les contenus des pages Internet sont protégés par le droit d'auteur. La reproduction, la transmission (complète ou partielle) (par voie électronique ou par d'autres moyens), la modification, liaison ou utilisation de ce site ou de son contenu à des fins publiques ou commerciales sans l'accord écrit préalable de Tavapan SA est interdit.

Dénégation
Toute responsabilité de Tavapan SA pour les dommages ou dommages indirects résultant de l'accès aux éléments du site Web Tavapan SA ou de leur utilisation (ou de l'impossibilité d'accès ou de  l'utilisation) est exclue dans la mesure légalement possible. Ni Tavapan SA ni d’autres parties qui ont participé à la création, la conception et la fourniture de www.tavapan.ch sont responsables pour des dommages directs, indirects, consécutifs ou autres dommages - soit en raison du non-respect des obligations contractuelles, par une négligence légère à modérée ou une autre action interdite - à la suite de la visite, de l'utilisation ou des manques d’utilisation de www.tavapan.ch, ainsi que des erreurs ou des omissions dans le contenu. Le Tavapan SA n'a pas vérifié les sites liés aux sites Tavapan SA, et n’accepte aucune responsabilité pour leurs contenus, ni pour les produits, services ou autres offres proposés.

E-mail
Même si Tavapan SA tente de traiter les courriers électroniques à temps, leur réception peut être perturbée pour des raisons techniques ou opérationnelles. Tavapan SA ne garantit pas le traitement rapide des e-mails.

Lieu de Juridiction
Le droit exclusivement suisse (à l'exclusion de tout conflit de lois) s'applique à la présente relation contractuelle. Le siège statutaire de Tavapan SA est la compétence pour tout ce qui concerne ce litige contractuel. Cependant, Tavapan SA est en droit de faire valoir ses prétentions à son choix, au domicile ou au domicile du client.